Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ALOUETTE
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU BLAVET (société civile)

Numéro de dépôt :
1636379
Date de dépôt :
03/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2001
L\'ALOUETTE de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU BLAVET (société civile

Présentation de la marque L'ALOUETTE

Déposée le 3 janvier 1991 par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU BLAVET (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ALOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU BLAVET (société civile), domicilié(e) Usine du Rudet, 56650 LOCHRIST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque L'ALOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ALOUETTE est expirée depuis le 3 janvier 2001.

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU BLAVET (société civile a également déposé les autres marques suivantes : COLLOID-RUDFILLER , (Marque figurative) , RUDOR , EXTRAPHOSPHATE-RUDOR , MOUETTE , ACTICALMAG , NITRALGINE , PRODUCTION USINE DE RUDET LOCHRIST , FEDOR


SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU BLAVET (société civile) - Usine du Rudet, 56650 LOCHRIST - France


LE BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

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